À l'Université Pontificale Urbanienne commence le cours sur les « délits très graves » réservés au Dicastère pour la Doctrine de la Foi

lundi, 12 janvier 2026 sacrements eucharistie pénitence abus sexuels

ÉTAT DE LA CITÉ DU VATICAN

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Cité du Vatican (Agence Fides) - Il existe des crimes contre le sacrement de l'Eucharistie (tels que les sacrilèges commis lors de rites sataniques) et contre le sacrement de la pénitence ; ceux commis par des clercs qui acquièrent et diffusent du matériel pédopornographique, ainsi que ceux commis par ceux qui, violant la discipline de l'Église catholique, tentent de conférer l'ordre sacré à une femme.

Ce sont là des questions graves, délicates et déchirantes qui seront abordées avec rigueur et sens des responsabilités ecclésiales au cours du stage intensif consacré aux crimes réservés au Dicastère pour la Doctrine de la Foi, les « Delicta Graviora ».

Le cours, promu par le Dicastère pour la Doctrine de la Foi lui-même, commence cet après-midi, lundi 12 janvier, à Rome, à l'Université Pontificale Urbanienne.

Les cours intensifs auront lieu à l'Auditorium « Jean-Paul II » de l'Université Pontificale, qui fait partie intégrante du Dicastère pour l'Évangélisation (Section pour la première évangélisation et les nouvelles Églises particulières). Aujourd'hui, après l'intervention introductive de l'archevêque John Joseph Kennedy, secrétaire de la Section disciplinaire du Dicastère pour la Doctrine de la Foi, est prévue une première leçon sur le contexte historique du processus qui a réservé au Dicastère la compétence sur les « Delicta Graviora », cours confié au professeur Sebastián Terráneo, professeur d'histoire du droit canonique à l'Université Pontificale Catholique argentine.

Le programme du cours, qui s'achèvera au mois de juin, vise à approfondir, sur le plan substantiel et procédural, les questions juridiques liées aux délits relevant de la compétence du Dicastère pour la doctrine de la foi. Ces matières et procédures peuvent intéresser en particulier les opérateurs des curies diocésaines et des tribunaux ecclésiastiques, les responsables des ordres religieux, ainsi que les étudiants ayant déjà obtenu une licence en droit canonique.

Crimes qui portent atteinte à la sainteté des sacrements

Les « délits les plus graves » (« Delicta Graviora »), mentionnés dans le Code de droit canonique et dans le Code des canons des Églises orientales, sont toujours commis contre des réalités vitales pour l'Église, à commencer par les sacrements de l'Eucharistie, de la pénitence et de l'ordre, et comprennent également les abus sexuels commis par un clerc sur un mineur de moins de 18 ans.

Par exemple, des « Delicta Graviora » (crimes graves) font partie le vol ou la conservation à des fins sacrilèges ou la profanation des hosties consacrées, la violation directe du sceau sacramentel dans le sacrement de la confession, ou - parmi les crimes contre le sacrement lui-même - l'absolution accordée par le confesseur à son complice dans le péché contre le sixième commandement du Décalogue (« Tu ne commettras point d'actes impurs »).

Les changements au cours des 25 dernières années

En 2001, avec le Motu Proprio « Sacramentorum sanctitatis tutela », c'est le pape Jean-Paul II qui a réservé à la Congrégation (aujourd'hui Dicastère) pour la Doctrine de la Foi la compétence pour traiter et juger, dans le cadre du droit canonique, les délits particulièrement graves, pour lesquels la compétence était auparavant attribuée à d'autres Dicastères ou n'était pas tout à fait claire.

Le Motu Proprio de 2001 était accompagné du document « Normae de gravioribus delictis », mis à jour et reformulé en 2010 avec l'approbation du pape Benoît XVI, qui en a ordonné la promulgation. Dans ce nouveau document, pour la première fois, les Delicta Graviora comprenaient également les délits contre la foi (hérésie, apostasie et schisme) et l'attribution illicite de l'ordre sacré à une femme, ainsi que l'écoute indirecte de la confession d'une autre personne ou son enregistrement ou sa divulgation. En outre, les normes de 2010 sur les Delicta Graviora incluaient également parmi les délits les plus graves la détention et la divulgation par des clercs de matériel pédopornographique, et portaient de 10 à 20 ans le délai de prescription des cas signalés d'abus sexuels commis par des clercs sur des mineurs, à calculer après l'âge de 18 ans des victimes.

En 2021, le pape François a promulgué une nouvelle version des Normes sur les délits les plus graves réservés à la Congrégation pour la Doctrine de la Foi, mettant à jour et modifiant le texte promulgué en 2001 par Jean-Paul II et révisé en 2010 par Benoît XVI.

Les normes promulguées en 2021 n'ont pas ajouté de nouveaux délits réservés à la Congrégation pour la Doctrine de la Foi, mais ont introduit de nouveaux éléments concernant principalement des aspects procéduraux, visant à faciliter le bon déroulement de l'action pénale de l'Église pour l'administration de la justice.

Le cours intensif inauguré aujourd'hui à l'Université Pontificale Urbanienne représente une occasion appropriée et précieuse pour se mettre à jour sur l'évolution des normes relatives au traitement des Delicta Graviora enregistrée au cours des 25 dernières années. Parmi les enseignants figurent plusieurs officiers du Dicastère pour la doctrine de la foi, qui, dans leurs cours, pourront fournir des informations et des données utiles pour faciliter l'application des normes à des cas concrets. (GV) (Agence Fides 12/1/2026)